Ce site web est édité par l’ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA (N° SIREN 332 964 865), dont le siège social est 197, boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Directeur de la publication : Monsieur Ghislain LAFONT, Président
Responsable de la rédaction : idem
Il est hébergé par la SAS SAFEBRANDS (N° SIREN 412 721 524), dont le siège social est situé Pôle Média de la Belle de Mai, 37 rue Guibal 13356 Marseille Cedex 3 (https://safebrands.fr).
Il a été développé par l’entreprise Jean Boscouzareix (N° SIREN 452 294 762) 1320, chemin des Creissauds, 13400 Aubagne (www.spix.fr).
« LA TABLE DE CANA » et le logo associé sont des marques propriétés de l’ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA.
SAFEBRANDS et le logo associé sont des marques propriétés de la société SAFEBRANDS.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Les droits de propriété intellectuelle attachés aux textes, dessins, et photographies des pages de ce site et des documents télé-chargeables au travers de ce site appartiennent chacune soit à l’ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA soit à l'une des entreprises ou associations du réseau LA TABLE DE CANA.
Toute reproduction ou représentation même partielle sur quelque support que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association propriétaire desdits droits, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un lien avec le site Internet de l’ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA doit préalablement en informer le webmaster (webmaster@latabledecana.com).
Afin de garantir l’identité et l’intégrité du site, l'ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet de ce dernier ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’Association.
L'ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations, documents…) des sites vers lesquels son propre site renvoie.
L'ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que l'ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Certaines parties du site sont susceptibles d'installer des cookies sur votre navigateur Web. Un cookie est une petite suite d'informations enregistrée sur un ordinateur afin d'identifier le navigateur d'un utilisateur lorsqu'il visite un site Web. Les cookies peuvent servir à enregistrer des éléments tels que les identifiants et les préférences de l'utilisateur. Un site Web peut installer un cookie sur le navigateur si les préférences de ce dernier l'y autorisent. Le navigateur permet au site Web d'accéder uniquement aux cookies qu'il a lui-même installé, pas à ceux installés par d'autres sites.
| Cookie | Type | Durée | Description |
|---|---|---|---|
| Ce site n'a envoyé aucun cookie jusqu'à présent. | |||
Un bandeau en bas de page vous permet de refuser tout cookie.
Les données collectées au moyen du formulaire de contact situé au bas de chaque page peuvent être transmises à l'entreprise d'insertion du réseau LA TABLE DE CANA la plus proche géographiquement de l'utilisateur de ce formulaire. Ces données ne feront l'objet d'aucune communication à des tiers.
Le fichier des messages ainsi mémorisés a fait l'objet, auprès de la CNIL, d'une déclaration type NS-48 numéro 2127506, et d'une déclaration type NS-46 numéro 2127474.
Pour prendre connaissance des données enregistrées qui vous concernent, veuillez remplir le formulaire suivant :
Le code pénal sanctionne les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données. Le fait, notamment, d’accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données, d’entraver ou de fausser son fonctionnement, d’y introduire frauduleusement des données, de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient, est puni par la loi (articles 323-1 et suivants du code pénal).
La tentative sera punie des même peines (article 323-7 du code pénal).
Si de telles atteintes étaient portées à son site Internet, l'ASSOCIATION NATIONALE LA TABLE DE CANA saisirait la justice.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site Internet www.latabledecana.com et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Paris sont compétents pour connaître des éventuels litiges.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster (webmaster@latabledecana.com).
Dernière modification : 04/02/2019
